M. LOISELET Michel M. POURCEL Christian Mme MARCAIS Claire
Numéro de dépôt :
4206690
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2025
Présentation de la marque LEVAINTOLYSE
Déposée le 2 septembre 2015 par monsieur LOISELET Michel, monsieur POURCEL Christian, madame MARCAIS Claire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LEVAINTOLYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Les déposants sont monsieur LOISELET Michel domicilié(e) Le Causse - 12490 - MONTJAUX - France, monsieur POURCEL Christian domicilié(e) 18 rue de La Treille - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France, madame MARCAIS Claire domicilié(e) Le Causse - 12490 - MONTJAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOISELET Michel domicilié(e) Le Causse - 12490 - MONTJAUX - France.
La marque LEVAINTOLYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVAINTOLYSE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.
LOISELET Michel a également déposé les autres marques suivantes : ml
M. LOISELET Michel - Le Causse - 12490 - MONTJAUX - France
M. POURCEL Christian - 18 rue de La Treille - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France
Mme MARCAIS Claire - Le Causse - 12490 - MONTJAUX - France
M. LOISELET Michel - Le Causse - 12490 - MONTJAUX - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; élévateurs ; Pétrins mécaniques malaxeurs et fermenteurs ; pétrins mécaniques spirales, obliques et horizontaux classiques évolutifs ; batteurs pétrisseurs réacteurs électriques ; pièces et parties constitutives de ses produits ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Pétrins fermenteurs réacteurs ; élévateurs-décuveurs ; chambres et tours (armoires de fermentation de pâtes et crèmes) ; pré-diviseuses, diviseuses ;
Pâtes ; crèmes et émulsions fermentées ; fromage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Farines et préparations faites de céréales, pains, viennoiseries, pâtisseries et confiseries ; miel, nougats ; pâtes ; chefs (levain) ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
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